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  • 0132 - Comment fonctionne-t-il ? - Octobre 2009

    Le conseil d’école se réunit au moins une fois par trimestre et obligatoirement dans les quinze jours suivant la proclamation des résultats des élections, sur un ordre du jour adressé au moins huit jours avant la date des réunions, aux membres du conseil, par le directeur. Ces réunions ont lieu en dehors du temps de présence des élèves à l’école, sur le temps réglementairement prévu à cet effet. Le conseil d’école, sur proposition du directeur d’école, président : 1. Vote le règlement (...)